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Conditions Générales de Vente
PREAMBULE
Art Funéraire Création, commercialise auprès du grand public des sculptures et urnes funéraires en bronze. Toutes les sculptures sont des œuvres originales d’artistes numérotées fabriquées dans le Tarn par la Fonderie de Bronze Lauragaise, Entreprise du Patrimoine Vivant (EPV).Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s'appliquent à l'enregistrement et aux commandes effectuées sur le site http://www.artfunerairecreation.com/ . Elles déterminent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de produits proposés par le Vendeur. Art Funéraire Création se réserve la possibilité de modifier ses CGV à tout moment et sans préavis. Les CGV modifiées prendront effet à compter de leur affichage sur le site.
Art Funéraire Création est une marque déposée auprès de l’INPI sous le N° 16 4281847 par le vendeur Fonderie de Bronze Lauragaise (FBL), dont le siège social est situé à l’adresse suivante: 9 rue Clos des rieux 81700 BLAN. FBL est une SARL immatriculée au registre du commerce et des sociétés du Tarn sous le numéro 381931708 et enregistrée sous le n° de TVA intracommunautaire FR 96 38 19 31708. FBL est dirigé par M. Nicolas Parc.
Tout utilisateur du site doit avoir la pleine capacité juridique telle que définie par les articles 1123 et suivants du code civil.
Article 1 : Catalogue ou boutique en ligne
Par l’intermédiaire du site, le vendeur fournit au client un catalogue en ligne présentant avec exactitude les produits vendus, sans que les photographies aient une valeur contractuelle.Les produits sont proposés dans la limite des « tirages possibles ».
Article 2 : Dispositions générales
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les ventes de Produits, effectuées au travers des sites Internet de la Société qui sont partie intégrante du Contrat entre l’Acheteur et le Vendeur. Le Vendeur se réserve la possibilité de modifier les présentes, à tout moment par la publication d’une nouvelle version sur son site Internet. Les CGV applicables alors sont celles étant en vigueur à la date du paiement (ou du premier paiement en cas de paiements multiples) de la commande. Ces CGV sont consultables sur le site Internet artfunérairecreation.com.En cliquant sur le bouton "Valider la commande", le Client accepte sans réserve l'application des CGV telles qu'affichées sur le site.
Article 3 : Passer une commande
Pour passer commande, nous mettons à disposition du public différents moyens :par Internet directement sur le site Artfunerairecreation.com 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 en utilisant «Ma commande»,
par mail en utilisant la rubrique en ligne«Contactez-nous» du site Artfunerairecreation.com.
Dès la validation de sa commande, le Client reçoit un e-mail de confirmation qui vaut preuve de sa commande avec un lien pour consulter les présentes conditions générales de vente.
Notre Service Client est disponible, par téléphone au 09 62 60 45 95 (numéro non surtaxé), du lundi au vendredi de 10 h à 12 h et de 14 h à 17h pour l’aide avant-vente, le suivi de commande et le service après-vente.
Le Client peut également joindre le Service Client via la rubrique en ligne « Nous contacter » .
Aux fins de bonne réalisation de la commande, et conformément à l’article 1316-1 du Code civil, le Client s’engage à fournir ses éléments d’identification véridiques. Le Vendeur se réserve la possibilité de refuser la commande, par exemple pour toute demande anormale, réalisée de mauvaise foi ou pour tout motif légitime.
Article 4 : Paiement sécurisé
A- Moyens de paiement :Art funéraire Création met à disposition de ses clients plusieurs modes de paiement :
- par carte bancaire, transaction sécurisée avec le système PayZen de la société Lyra-Network. Les cartes émises par des banques domiciliées hors de France doivent obligatoirement être des cartes bancaires internationales (Mastercard ou Visa).
- par virement en utilisant les coordonnées bancaire fournies sur le site Artfunerairecreation.com
- par chèque , en envoyant un chèque avec le numéro de commande à l’adresse suivante:
Art Funéraire Création
9 rue Clos des Rieux
81700 BLAN
Le chèque doit être établi suivant les spécificités de chaque sculpture précisée sur le bon de commande. 9 rue Clos des Rieux
81700 BLAN
Les chèques bancaires doivent être payables dans une banque domiciliée en France Métropolitaine et parvenir à Art Funéraire Création dans les quinze (15) jours suivants la commande (à défaut la commande sera annulée).
Dans le cas du paiement par chèque, la commande sera prise en compte lorsque Artfunerairecreation.com aura reçu et enregistré le chèque. L’expédition de la commande sera déclenchée dans un délai minimum de 21 jours à compter de l’encaissement du chèque.
Pour les paiements par carte bancaire, le débit aura lieu à la validation du paiement et confirmera la prise en compte de la commande.
Dans le cas du paiement par virement, la commande est prise en compte lorsque la somme relative au montant de la commande aura été créditée sur le compte bancaire de FBL ou des artistes. La prise en compte de la commande sera déclenchée dans un délai de 48 heures après crédit du virement.
B- Sécurisation des paiements
Afin de participer à la lutte contre les fraudes aux moyens de paiement sur Internet et de contribuer à la protection des consommateurs, ‘’Artfunerairecreation.com’’ a opté pour la solution de paiement 100% sécurisé PayZen proposé par la société Lyra-Network.
La solution de paiement PayZen est certifiée par les autorités internationales Visa, MasterCard, PCI DSS, GIE Cartes Bancaires et est interfacée avec toutes les banques françaises.
Certification PCI DSS
PCI DSS est un ensemble de pré-requis établi par le groupe Visa MasterCard. La certification est demandée aux entreprises traitant ou stockant des données monétiques sensibles. Lyra Network est certifiée PCI DSS au plus haut niveau (3.1). Cette certification, obtenue depuis 2009, garantit ainsi une solution hautement sécurisée et fiable. Les audits trimestriels et annuels permettent le renouvellement de cet agrément. Pour en savoir plus. : https://www.payzen.eu/pci-dss/
Agrément GIE Carte Bancaire
PayZen est la première plateforme de paiement en ligne agréée par le GIE Cartes Bancaires. Cet agrément, basé sur le référentiel MPADS, autorise la mise en marché de solutions acceptant la Carte Bancaire comme moyen de paiement. Elle est obligatoire en e-commerce depuis le mois de juillet 2014. Pour en savoir plus : https://www.payzen.eu/agrement-gie-cb/
Certification Visa Merchant
Les réseaux bancaires imposent désormais aux commerçants, pour continuer à garantir leurs transactions, de travailler exclusivement avec des opérateurs agréés Visa Merchant Agent. Vous pouvez retrouver l’agrément de Lyra Network sur : https://www.visamerchantagentslist.com/
3D Secure
Le protocole 3D Secure permet une authentification du porteur de la carte. Après la saisie des données bancaires, l’acheteur est redirigé vers le serveur d’authentification de sa banque. Il est alors invité à saisir la plupart du temps un code à utilisation unique reçu par SMS. Pour en savoir plus : https://www.payzen.eu/3d-secure/
Article 5 : Obligation de paiement des commandes passées
Le paiement est exigible immédiatement à la commande. Les achats réalisés sur le site Artfunérairecreation.com sont soumis à une clause de réserve de propriété. Ils demeurent la propriété de Art funéraire Création jusqu’à complet encaissement du prix de la commande.La charge des risques est transférée au Client dès la livraison. A partir de ce moment, le Client est responsable de la bonne conservation des pièces.
‘’Artfunerairecreation.com’’ sera en droit de refuser d'effectuer une livraison ou d'honorer une commande dès lors qu'une fraude au moyen de paiement sera suspectée ou encore qu'un impayé Client portant sur une commande antérieure subsiste.
Article 6. Informations produites
Artfunerairecreation.com attache un soin tout particulier à cet aspect. Cependant, les photographies, textes, graphismes, informations et caractéristiques reproduites illustrant les produits sont donnés à titre indicatif, et peuvent être sujets à modification sans préavis.Consignes d’utilisation: La patine d’une pièce en bronze évolue avec le temps en fonction de son lieu d’exposition et de l’entretien que vous faites.
Nous invitons le client à préciser lors de sa commande la destination de la pièce: en extérieur (caveau, jardins, columbarium) ou en intérieur.
Art Funéraire Création est à votre écoute pour vous accompagner dans la fixation, le montage et l’entretien en vous apportant les conseils techniques.
Art Funéraire Création ne saurait en aucun cas être tenu pour responsable des conséquences d'un mauvais montage ou fixation ou utilisation.
Article 7 : Prix
Les prix des produits vendus sur le site artfunerairecreation.com sont exprimés en euros Toutes Taxes Comprises (TTC), frais d’expédition inclus sur le territoire français hors DOM et TOM.Les prix restent en vigueur tant qu’ils sont affichés sur le site artfunerairecreation.com.
Artfunerairecreation.com se réserve le droit de modifier les prix des produits à tout moment.
Les prix facturés sont ceux affichés sur le site au moment de la validation de la commande.
Pour tous les produits expédiés hors Union européenne et/ou DOM-TOM, le prix est calculé hors taxes automatiquement sur la facture. Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'état sont susceptibles d'être exigibles dans certains cas. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort du Vendeur. Ils seront à la charge de l'acheteur et relèvent de sa responsabilité (déclarations, paiement aux autorités compétentes, etc.). Le Vendeur invite à ce titre l'acheteur à se renseigner sur ces aspects auprès des autorités locales correspondantes.
Une participation aux frais d’expédition est demandée au client dont le montant varie en fonction du pays de livraison et, le cas échéant, des réductions accordées sur les frais de port.
Le montant de la participation aux frais de port est rappelé sur le récapitulatif précédant la validation de la commande.
Les frais de port sont offerts uniquement pour une adresse de livraison en France métropolitaine.
Article 8 : Modalités de livraison
Lieu de livraison :Les sculptures achetées sur artfunerairecreation.com sont livrées à l’adresse de livraison renseignée lors du processus de commande par notre prestataire de transport UPS ou par Colissimo. Le Client doit s'assurer que l'adresse fournie est exacte et complète.
Délai et suivi de livraison :
Le délai de livraison d'une commande se compose :
- du délai de préparation : vérification des informations saisies par le Client + préparation de la commande + prise en charge du ou des colis par le transporteur.
- Du délai de réalisation de la sculpture
- et du délai d'acheminement du ou des colis, qui dépend du transporteur.
- de 24 heures à 4 jours via UPS,
- de 48 heures via Colissimo.
Les articles composant une même commande sont, en principe, livrés en une seule fois. Exceptionnellement, Artfunerairecreation.com se réserve la possibilité de fractionner les livraisons.
Le statut de la commande est accessible dans la rubrique « Mon compte », qui se mettra à jour automatiquement quelques minutes après la validation de la commande sur le site.
Contrôle du colis et de son contenu :
La remise du colis se fait, à domicile en main propre avec signature du Client.
Le destinataire est tenu de vérifier l'état de l'emballage ainsi que le contenu du colis (avarie, pièce manquante, colis endommagé, pièce cassée).
En cas de contestation :
- si le colis lui est remis en main propre par le transporteur, le Client est invité à faire mention de ses contestations directement sur le bon de livraison du transporteur et le cas échéant refuser le colis,
- si le colis n'est pas remis en main propre, le Client est invité à adresser ses contestations au transporteur par courrier recommandé avec accusé de réception, au plus tard dans les trois (3) jours suivant la réception du colis.
Passé le délai de quinze (15) jours, la livraison sera réputée complète et les produits livrés seront réputés exempts de tout vice apparent. En conséquence, Artfunerairecreation.com n'acceptera plus aucune réclamation pour cause d'avarie, produit manquant, colis endommagé, pièce cassée à la réception.
En revanche, bien entendu, le Client conserve le bénéfice de la garantie de conformité et des vices cachés pour des dysfonctionnements que le Client ne pouvait déceler lors de la livraison.
Article 9 : Droit de rétractation
Le délai de rétractation légal est de quatorze (14) jours à compter de la réception du produit.Conformément à l’article L. 121-20 du Code de la consommation, « le consommateur dispose d’un délai de quatorze jours francs pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l’exception, le cas échéant, des frais de retour ». « Le délai mentionné à l’alinéa précédent court à compter de la réception pour les biens ».
Modalité d'exercice du droit de rétractation :
Le droit de rétractation peut être exercé en adressant à artfunerairecréation.com via le formulaire de contact du site, par courrier ou par e-mail, ou encore par le biais de toute autre déclaration, dénuée d'ambiguïté, exprimant sa volonté de se rétracter.
Le Client doit renvoyer les pièces dans un délai maximum de quatorze (14) jours à compter de la communication de sa décision de se rétracter.
Ainsi, pour être pris en charge au titre du droit de rétractation, les produits retournés doivent impérativement parvenir chez artfunerairecréation.com :
- avant l'expiration du délai précité,
- complets et dans leur emballage d'origine,
- en état de commercialisation (c'est-à-dire notamment en parfait état d’utilisation, propre, non usé, non endommagé).
Les produits arrivés chez artfunerairecréation.com dégradés / cassés / usés / marqués par une manipulation impropre à un montage conforme aux spécifications du fabricant et aux règles de l'art ou par un emballage insuffisamment protecteur durant le transport, seront refusés. Ils n'ouvriront donc pas droit à remboursement. Le Client sera informé par e-mail du rejet de sa demande de rétractation ainsi que des raisons de ce rejet. Dans un délai de sept (7) jours suivant la réception de cet e-mail, le Client a la possibilité de faire savoir à artfunerairecréation.com, par retour d'e-mail ou par téléphone, qu'il souhaite récupérer son article refusé. Pour cela, il doit faire parvenir à artfunerairecréation.com un chèque de 60 euros TTC au titre de la participation aux frais d'expédition.
Conformément à la loi, le droit de rétractation donne au Client la possibilité d'apprécier les caractéristiques et le bon fonctionnement des articles commandés. En aucun cas il n'autorise le Client à retourner une pièce usée.
Il est demandé au Client de bien vouloir respecter la procédure de retour décrite.
Conditions de remboursement :
L'exercice du droit de rétractation dans des conditions conformes (voir ci-dessus), donne lieu au remboursement.
- du prix facturé pour les articles retournés,
- des frais de livraison facturés
- dès lors que la commande est retournée complète.
Délais et modes de remboursement :
Si le droit de rétractation est exercé jusqu'à l'échéance du délai légal de quatorze (14) jours, le remboursement interviendra dans les quatorze (14) jours suivant sa rétractation sous réserve qu'Artfunerairecreation.com ait reçu les pièces ou la preuve d'expédition (photo du contenu du colis et bordereau d'expédition) dans ce délai. Si le Client dépasse les délais d'information et/ou d'expédition du produit ci-dessus, son remboursement n’interviendra pas.
Le remboursement se fait par chèque ou virement.
Les chèques de remboursement sont édités au nom du Client et adressés à l'adresse de facturation mentionnée sur le compte du Client.
Article 10 : Garanties
Tous les produits vendus par Artfunerairecreation.com sont couverts par les garanties légales de conformité (L.211-4 et suivants de du code de la consommation) et de vices cachés (articles 1641 et suivants du code civil).Attention, les garanties ne couvrent pas :
- les défauts et leurs conséquences liés à une erreur du Client résultant d'un emploi ou d'une installation non conforme aux spécifications de Artfunerairecreation ou d'un stockage nuisible à la bonne conservation de la pièce,
- les défauts et leurs conséquences liés à l'utilisation anormale de la pièce ou non conforme à l'usage pour lequel elle est destiné.
- les dommages résultants d'une cause externe (accident,…).
Article 11 : Réclamations
Le cas échéant, l’Acheteur peut présenter toute réclamation en contactant par mail à l’adresse contact@artfunerairecreation.com ou par courrier à l’adresse suivante: Art Funéraire Création 9 rue Clos des Rieux 81700 BLAN.Article 12 : Droits de propriété intellectuelle
Les marques, noms de domaines, produits, logiciels, images, vidéos, textes ou plus généralement toute information objet de droits de propriété intellectuelle sont et restent la propriété exclusive du vendeur. Aucune cession de droits de propriété intellectuelle n’est réalisée au travers des présentes CGV. Toute reproduction totale ou partielle, modification ou utilisation de ces biens pour quelque motif que ce soit est strictement interdite.Article 13 : Force majeure
L’exécution des obligations du vendeur au terme des présentes est suspendue en cas de survenance d’un cas fortuit ou de force majeure qui en empêcherait l’exécution. Le vendeur avisera le client de la survenance d’un tel évènement dès que possible.Article 14 : Nullité et modification du contrat
Si l’une des stipulations du présent contrat était annulée, cette nullité n’entraînerait pas la nullité des autres stipulations qui demeureront en vigueur entre les parties. Toute modification contractuelle n’est valable qu’après un accord écrit et signé des parties.Article 15 : Protection des données personnelles
Art Funéraire Création est particulièrement attachée au respect des libertés individuelles. Artfunéraire création.com s'engage à ne céder en aucun cas (vendre, échanger, louer, donner, prêter) à des tiers les informations concernant un client, sauf accord exprès de sa part.Ce site respecte le traitement des données personnelles de ses utilisateurs conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, telle que modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel.
Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez des droits d’interrogation, d’accès, de modification, d’opposition et de rectification sur les données personnelles vous concernant. En adhérant à ces conditions générales de vente, vous consentez à ce que nous collections et utilisions ces données pour la réalisation du présent contrat. En saisissant votre adresse email sur le site artfunerairecréation.com, vous recevrez des emails contenant des informations et des offres promotionnelles concernant des produits édités par la Société et de ses partenaires. Vous pouvez vous désinscrire à tout instant. Il vous suffit pour cela de cliquer sur le lien présent à la fin de nos emails ou de contacter le responsable du traitement (la Société) par lettre RAR.
Artfunerairecreation.com ne recueille des données nominatives que par l'intermédiaire du formulaire de commande. Les champs contenus dans ces formulaires ne sont pas tous à remplir de manière obligatoire. Artfunerairecreation.com ne demande au Client que les informations indispensables pour un traitement de qualité et un suivi attentif de la commande (nom, prénom, adresse, e-mail, téléphone). Les autres informations éventuellement demandées n'ont pour objet que d'apporter au Client des informations mieux adaptées à ses besoins (conseils personnalisés, offres promotionnelles…). Le Client est libre de ne pas les communiquer.
Pour les commandes faites par internet et payées par carte bancaire le Client est directement dirigé vers la plateforme de paiement sécurisée PayZen appartenant à la Société Lyra-Network.
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